Etagère des comptes rendus des conseils municipaux.
Les documents sont présentés de la date la plus récente à la date la plus ancienne pour des facilités d’accès et de lecture.
Conseil du 23 juin 2025
Conseil du 26 mai 2025
Conseil du 07 avril 2025
Conseil du 03 février 2025
Conseil du 14 octobre 2024
Conseils de mai 2020 à mai 2022
Etagère des documents publiés sur support papier ou numérique.
Etagère des comptes rendus des assemblées partenaires (OT, Plan d’eau pas des ondes, PNR, communautés de communes…etc)
Pas des Ondes
1. Copil du 25 .11.2020
2. Avis de concession en DSP du Pas des Ondes.
