Textes, documents, comptes rendus, archives.

 Etagère des comptes rendus des conseils municipaux.

 

Etagère interventions particulières

Denis Conil fait partie des 215 élus signataires
A voir dans le Journal du dimanche lejdd.fr

 

 

 

 

 

 

Etagère des textes réglementaires

Préfecture de la Drôme, covid 19.

 

 

Etagère des comptes rendus des assemblées partenaires (OT, Plan d’eau pas des ondes, PNR, communautés de communes…etc)

Pas des Ondes

1. Copil du 25 .11.2020

 

2. Avis de concession en DSP du Pas des Ondes.

 

 

Etagère des documents publiés sur support papier ou numérique.